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Le kit scrutin du CNFPT

 Le « kit scrutin » du CNFPT s’adresse à toute personne appelée à jouer un rôle dans le déroulement des scrutins (agents techniques en charge de l’aménagement d’un bureau de vote, secrétaires de bureau de vote, présidents de bureau de vote et suppléant, assesseurs et même « simples » électeurs).

Il a pour ambition de donner des informations simples par le biais de clips complétés, si l’utilisateur le souhaite, par des textes plus détaillés se référant aux textes législatifs et réglementaires. Différents quiz permettent également à l’utilisateur de tester ses connaissances.

N.B : il ne constitue en aucun cas un cours formel et exhaustif sur la réglementation électorale.

    Cliquez sur le visuel ci-dessous pour accéder au dispositif d'autoformation.

    Image kit scrutin accès dispositif

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    Le contenu s’organise autour des différentes étapes qui constituent le fil rouge du déroulement d’un scrutin :

    1. « Les électeurs » présente les règles d’inscription sur les listes électorales.
    2. « L’organisation matérielle et la composition du bureau de vote » précise les principes d’agencement d’un bureau de vote (localisation, accessibilité, aménagement des locaux, …) ainsi que le rôle des membres du bureau de vote (président, assesseurs, secrétaire).
    3. « Les opérations de vote » illustre les différentes étapes qu’un électeur doit respecter pour voter et aborde le vote par procuration, le vote des détenus.
    4. « La clôture du scrutin » détaille les opérations à réaliser à la clôture du scrutin (fermeture du bureau, démarrage des décomptes généraux).
    5. « Le dépouillement » présente la procédure de dépouillement à suivre (organisation, validité des bulletins, listes de pointage, suffrages exprimés).
    6. « Le procès-verbal » explique comment remplir le procès-verbal, pourquoi, et à qui le transmettre. • « La proclamation et la transmission des résultats » explicite ce que doit contenir la proclamation des résultats d’un bureau, le cas des communes comprenant plusieurs bureaux de vote.
    7. « Communication au public » détaille qui peut consulter les procès-verbaux et les listes d’émargement.