Sommaire

Les collectivités qui emploient moins de 50 agents sont considérées comme des petites collectivités. Les personnels des petites collectivités représentent 27% des territoriaux, inégalement répartis sur le territoire. Auvergne, Basse-Normandie, Limousin, Poitou-Charentes sont les délégations régionales du CNFPT où le poids des agents territoriaux des petites collectivités par rapport à l'effectif territorial global est le plus élevé, soit plus de 40%.
Plusieurs modes d'intervention ont été mis en œuvre par les délégations régionales du CNFPT en direction des petites collectivités :
- une stratégie globale incluant les petites collectivités (Bretagne, Picardie)
- une stratégie spécifique ciblant les petites collectivités (Franche-Comté, Lorraine, Basse-Normandie)
- une stratégie partenariale forte avec les centres de gestion (Rhône-Alpes Grenoble, Rhône-Alpes Lyon, centre, Alsace-Moselle, Auvergne, Bourgogne, Martinique, limousin, Poitou-Charentes)
- une stratégie de territorialisation des actions (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Pays de la Loire, Aquitaine, Nord-Pas-de-Calais, Midi-Pyrénées, Grande couronne).
Des actions marquantes ont été menées :
- des itinéraires métiers mis en place (ouvrier polyvalent, secrétaire de mairie, ATSEM)
- une offre catalogue spécifique
- des formations sur plate-forme technique
- la territorialisation des préparations aux concours et des formations d'intégration des catégories C.
Sans oublier le site e-ressources Secrétaire de mairie : environ 40 nouveaux inscrits par jour. Le nombre total des demandes d'inscription depuis fin décembre 2009 s'élève à 4 700.

Elle a été mise en place en 2007 pour analyser le contenu des diplômes présentés par les candidats aux concours en référence aux diplômes requis pour l'accès aux concours. Si les diplômes présentés ne sont pas équivalents aux diplômes requis, l'analyse de l'expérience professionnelle peut combler l'écart constaté. Si le candidat n'a aucun diplôme, la commission évalue uniquement l'expérience professionnelle du candidat.
Dès le 1er juin, en plus de la commission nationale déjà existante et qui siège à Paris, trois commissions locales sont créées. Elles prendront en charge la reconnaissance des diplômes avec chacune un portefeuille de concours. Bordeaux (Aquitaine), Rennes (Bretagne) et Dijon (Bourgogne) accueillent ces trois nouvelles commissions. Pour connaître le portefeuille de chaque commission, contactez : red@cnfpt.fr ou consultez la rubrique concours du www.cnfpt.fr

La 2e édition de ce vade-mecum préparée par les promotions Galillée (2008 – 2009) et Aimé Césaire (2009 – 2010) paraîtra en cahier détaché de la Gazette. La première édition a été publiée en 2006. Il s'agit d'un véritable manuel d'aide à la préparation du concours : présentation générale du cadre d'emplois, informations sur les épreuves, moyens de les préparer – notamment la préparation interne pilotée par l'INET et mise en œuvre par l'Enact d'Angers – bibliographies, informations pratiques.

Quatre cadres d'emplois sont concernés par ces préparations : administrateur territorial, conservateur territorial du patrimoine, conservateur territorial des bibliothèques et ingénieur territorial en chef. Le but affiché par le CNFPT est de contribuer, le plus efficacement possible, à la réussite au concours.
Les préparations sont réservées aux agents publics en situation d'activité remplissant les conditions pour se présenter aux concours internes. Elles sont accessibles uniquement aux agents ayant réussi les tests de sélection. Les préinscriptions se font auprès des délégations régionales du CNFPT. Les tests de sélection consistent en la rédaction d'une note de synthèse et/ou une composition de culture générale et professionnelle, et en un questionnaire de motivation.
Le pilotage des préparations est assuré par l'INET. Les préparations sont organisées par les Enact :
- administrateur territorial : Enact d'Angers
- conservateur territorial du patrimoine : Enact de Nancy
- conservateur territorial des bibliothèques : Enact de Nancy
- ingénieur territorial en chef : Enact de Montpellier.

Lors des Entretiens territoriaux de Strasbourg 2009, le CNFPT recherchait parmi les cadres de direction, des volontaires pour tester l'espace « e-service cadre de direction ». La phase d'expérimentation est désormais en cours.
Il s'agit d'un portail web pour les cadres A+ de la fonction publique territoriale ou les publics appelés à le devenir.
Il permettra aux cadres de direction de bénéficier d'un conseil statutaire, de rechercher des postes vacants, de trouver des formations ou d'échanger avec un conseiller en développement de carrière dans le cadre par exemple d'une mobilité.
Il a l'ambition de devenir le « réseau social professionnel des cadres A+ ».
Rendez-vous pour le découvrir aux ETS 2010.

Le 28 mai 2010, Jacques Ferstenbert, délégué régional du CNFPT pour la Grande couronne Ile-de-France, signera une charte d'engagement avec cinq collectivités des Yvelines. La charte prévoit une diminution des taux d'absence des stagiaires en formation et de refus d'inscription sur les stages de formation continue, inscrits au catalogue du CNFPT Grande couronne.
Les cinq collectivités concernées sont : les villes de Versailles, Sartrouville, Mantes-la-jolie, le conseil général des Yvelines et la communauté d'agglomération de St-Quentin en Yvelines.
Le CNFPT s'engage à accepter les demandes prioritaires des collectivités, à dupliquer les stages pour faire face à l'afflux éventuel de candidatures, à proposer des modalités de formation « intra » si le nombre d'inscrits par collectivité est supérieur à huit par stage et à travailler en partenariat avec les délégations régionales voisines si les effectifs d'inscrits par stage se révèlent insuffisants. L'objectif global affiché pour la délégation en 2011 est de limiter, en moyenne, le taux de refus à 10% des inscrits sur l'offre catalogue.
Les collectivités, de leur côté, feront en sorte que l'absentéisme de leurs agents n'excède pas un taux réaliste. Pour ce faire elles inciteront les agents acceptés par le CNFPT à participer aux formations, s'assureront de l'effectivité des départs en formation et de l'existence des pré-requis des agents, nécessaires au suivi des formations.
Ce projet s'inscrit dans l'accompagnement de la délégation Grande couronne du CNFPT à la mise en œuvre des plans de formations et traduit son inscription dans le nouveau système de formation tout au long de la vie des agents territoriaux en augmentant son offre globale de formation, en améliorant le service rendu aux collectivités et en optimisant la cotisation publique dédiée à la formation.

Ce n'est pas généralisé dans toutes les structures du CNFPT. Toutefois, il y a quelques expérimentations en cours. Ainsi trois délégations régionales participent à une expérience d'apprentissage de l'anglais à l'accueil par la formation à distance : Corse, Aquitaine et Poitou-Charentes. En ce qui concerne la Bretagne, les agents de trois communes bretonnes suivent depuis fin avril et ce, jusqu'à fin septembre, des formations de remise à niveau en anglais pour améliorer l'accueil de la population touristique britannique. Une formation est mise en œuvre à l'anglais administratif des secrétaires de mairie de communes rurales de la Creuse par la délégation régionale du Limousin afin de les aider à communiquer avec leurs administrés anglophones. Il s'agit d'un anglais très pratique sur des sujets tels que les règles de rénovation du patrimoine bâti, ou les droits sociaux.

La délégation Lorraine du CNFPT a obtenu l'agrément de la DRASS pour la préparation du diplôme d'assistant familial. Ce diplôme s'adresse aux personnes qui accueillent à leur domicile des enfants ou des jeunes, à temps plein, après une décision administrative ou judiciaire. Une fois ce diplôme obtenu, l'assistant familial n'aura plus à demander l'agrément de la DRASS tous les cinq ans.
La formation, en alternance, est d'une durée de 18 à 24 mois et porte sur trois domaines de compétence : l'accueil et l'intégration de l'enfant dans la famille, l'accompagnement éducatif et la communication professionnelle. A titre expérimental, deux groupes ont été constitués à Nancy et à Epinal.
Pour le CNFPT, cette formation constitue un pas vers des formations qualifiantes ou diplômantes.

La région Languedoc-Roussillon et la délégation régionale du CNFPT vont créer un centre de formation d'apprentis des métiers territoriaux. Ce projet a été présenté lors des réunions d'information à Montpellier, Nîmes, Carcassonne et Toulouges début mai. L'objectif est de promouvoir la formation par l'apprentissage au sein des collectivités territoriales. Ce projet s'adresse aux jeunes de 16 à 25 ans et concerne le domaine technique (espaces verts, maintenance des bâtiments) et le domaine des relations à la personne (aide à la personne, prévention sociale). Au-delà de la préparation à des qualifications précises (CAP), le CFA des métiers territoriaux facilitera l'intégration des futurs apprentis au sein des collectivités territoriales par une formation spécifique aux métiers territoriaux. Il préparera aux concours de la fonction publique territoriale et formera des maîtres d'apprentissage à l'exercice de leurs missions.
L'ouverture du CFA est prévue pour le début 2011.

Outre l'ouverture d'un CFA en janvier prochain dans le cadre d'un partenariat avec la Région, la délégation régionale a également signé une convention de partenariat avec l'université de Perpignan. Cette collaboration vise à renforcer les liens CNFPT/Université en vue d'entreprendre des travaux communs relatifs au droit des collectivités territoriales et aux questions transfrontalières.
La délégation régionale a également renouvelé la signature d'un contrat d'objectif territorial avec la ville de Béziers. Le premier concernait la période 2007 – 2010, le second la période 2010 – 2012. Ce nouveau contrat d'objectif reflète la volonté du CNFPT d'inscrire la formation dans l'évolution de la gestion des ressources humaines de la ville de Béziers. Il permet également de renforcer la relation de la délégation au territoire en rapprochant la formation de l'agent et de faciliter ainsi l'accès à la formation à l'ensemble des catégories. Il permet de maintenir la « politique de zéro refus » aux formations et en impliquant les réseaux professionnels de la ville, de renouveler aussi le vivier des intervenants territoriaux aux formations du CNFPT.

Le bilan social est un outil de connaissance et de dialogue social. Publié tous les deux ans, il constitue une base d'informations pour la gestion des ressources humaines de la collectivité et alimente ainsi le dialogue social.
L'Observatoire de l'emploi, des métiers et des compétences du CNFPT et la Direction générale des collectivités territoriales (DGCL) viennent de publier, sous l'égide du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale, 11 fiches régionales issues de l'exploitation des rapports des comités techniques paritaires (CTP) sur l'état des collectivités territoriales au 31/12/2007.
Ces fiches concernent les régions Île de France, Haute-Normandie, Centre, Basse-Normandie, Franche-Comté, Pays de la Loire, Bretagne, Poitou-Charentes, Aquitaine, Languedoc-Roussillon et Provence-Alpes-Côte d'Azur.
Elles reprennent les thèmes de l'emploi, des mouvements de personnels, des régimes indemnitaires, de la formation et de la santé au travail dans ces régions.
Outre ces fiches par région, des synthèses thématiques ont déjà été publiées sur la place des femmes dans la territoriale et sur les mouvements de personnels.
Toutes ces publications peuvent être consultées et téléchargées sur www.cnfpt.fr, rubrique observatoire, études nationales.

Marie-Christine Huvet, administratrice territoriale, a été nommée, à compter du 26 avril 2010, directrice générale adjointe, en charge de l'administration générale et du dialogue social. Précédemment, elle a occupé le poste de directrice régionale du CNFPT pour la délégation Première Couronne
Lyna Quéméner, administratrice des PTT a été nommée directrice générale adjointe, directeur en charge de la formation. De 2005 à 2009, elle a dirigé l'Université de l'Enseigne la Poste. Elle prendra ses fonctions au CNFPT à compter du 1er septembre 2010.
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Bretagne : 12 communes du pays de Vannes ont officialisé leur accord sur un programme de formation commun favorisant notamment l'accès à la formation du personnel de catégorie C ; démarré en 1997 à l'initiative de quatre communes, ce programme baptisé « programme intercommunal de formation » n'a cessé de conquérir de nouveaux adhérents
Enact de Nancy : l'école met en place un nouveau cycle de formation « animateur de relais assistants maternels » ; le cycle se déroulera à Issy-les-Moulineaux (92) du 28 septembre 2010 au 16 décembre 2011
Poitou-Charentes : la délégation propose une série de formations écologiques dans chaque département de la région sur le thème « initiation à la gestion écologique des espaces publics vers le zéro pesticide » ainsi que sur l'élaboration du plan de gestion écologique des espaces naturels
Bretagne : une formation originale est proposée aux enseignants des conservatoires par la délégation sur trois ans (2010 – 2012) sur un total de 28 jours sur le thème « Comment intégrer l'improvisation dans leurs pratiques professionnelles d'enseignement musical ? »
Centre : une journée d'information est proposée le 17 juin à Orléans sur le thème « Lutter contre les violences faites aux femmes dans la cellule familiale »
Grande couronne IDF : un contrat d'objectifs territorialisés a été signé avec le SDIS des Yvelines ; trois axes sont développés : accompagnement des formations à distance, accompagnement de la mise en place d'une GPEEC et le développement des compétences managériales des cadres
Enact de Nancy : un séminaire est proposé sur le thème « Pratiquer les partenariats public-privé et les montages contractuels complexes » du 15 au 17 juin
Poitou-Charentes : la délégation organise, en collaboration avec le ministère des Affaires étrangères et à destination des grandes collectivités du Poitou-Charentes, une formation sur le protocole (mise en œuvre des fêtes, des cérémonies…) les 16 et 17 juin à Poitiers
Provence-Alpes-Côte d'Azur : pour répondre aux besoins des collectivités, la délégation propose le 14 juin, à La Garde, une journée sur la mise en place de la vidéoprotection (présentation du plan national d'équipement, conditions de réalisation)
Enact de Dunkerque : le 17 juin à Lille, l'école invite les cadres des trois fonctions publiques à partager les outils et les pratiques de la performance dans les organisations publiques ; un deuxième rendez-vous est prévu le 19 octobre prochain pour une approche européenne de la même thématique ; cette réflexion est menée en partenariat avec l'Afnor
INET : l'institut propose aux directeurs financiers un stage sur la mise en place d'une démarche globale de performance du 7 au 9 juin et du 11 au 13 octobre
Enact d'Angers : les 25 et 26 mai, un séminaire d'échanges de pratiques réunira à l'école les chargés de mission de développement durable pour une réflexion autour de leur métier et de leurs missions
Rhône-Alpes Grenoble : une journée de réflexion est organisée à l'attention des directeurs de communication le 1er juin sur le thème de l'évaluation des politiques de communication
Aquitaine : à la demande du conseil général de la Gironde, la délégation propose, pour la première fois, des sessions de formation de deux jours, sur site, aux techniques de nettoyage bio à l'attention des personnels TOS –ATTEE des 103 collèges du département ; les agents de plusieurs établissements pourront être regroupés ce qui devrait porter à environ 80 le nombre de sites de formation sur l'ensemble du département
Rhône-Alpes Grenoble : la délégation a signé, le 17 mai, un accord avec la ville de Pont de Claix (Isère) en faveur de l'intégration professionnelle et la formation d'un agent porteur de handicap mental. Le CNFPT a procédé à un aménagement du dispositif de formation d'intégration des agents de catégorie C afin d'adapter les contenus et modalités à un agent en situation de déficience intellectuelle
Midi-Pyrénées : le 3 juin, la délégation organise une journée d'actualité sur le transfert des parcs destinée aux cadres des directions des routes des conseils généraux ; l'objectif est d'établir un état des lieux des transferts de missions, de moyens et de personnels des parcs de l'Equipement aux conseils généraux
Pays de la Loire : le 6 juin, la délégation organise la première rencontre du réseau des assistantes de direction des collectivités de plus de 10 000 habitants de la région ; au programme notamment une intervention de l'auteur du livre « Mon chef, ce héros – Assistantes, rebellez vous ! » ainsi que la présentation de l'enquête réalisée sur l'évolution du métier
Enact de Montpellier : l'école reçoit, les 7 et 8 juin, une délégation du Centre japonais des collectivités locales (Clair)
Alsace-Moselle : en partenariat avec notamment l'Institut régional d'administration, la délégation organise le 18 juin un colloque intitulé « Valides, quand le handicap nous handicape » ou comment changer le regard que nous portons sur les personnes en situation de handicap.

Il s'agit d'un premier colloque international organisé par la ville de Bordeaux, le Conseil de l'Europe et l'université de Pau et des pays de l'Adour. Dans un contexte d'évolution des relations entre le monde local et le citoyen, le colloque abordera la nouvelle place et le nouveau rôle du citoyen par rapport au service public local : consommateur ou co-producteur du service public.
François Deluga, président du CNFPT y participe.

Le CNFPT est partenaire de ce colloque de l'Université de la fonction publique territoriale. François Deluga interviendra à l'ouverture du colloque et le directeur général, Vincent Potier participera au débat sur « les statuts de l'emploi public local dans l'Union européenne ». La participation de Jean-Marc Legrand, directeur de l'INET, est prévue à la table-ronde sur « les transformations des organisations territoriales : quelles évolutions de l'emploi public ? »

Comment allier un management de la bien-traitance à un management de la performance ? C'est à cette question que tentera de répondre le colloque organisé par l'Enact de Montpellier qui s'adresse prioritairement aux cadres dirigeants des collectivités territoriales ainsi qu'à ceux en charge des ressources humaines.
Par un regard croisé de chercheurs, de philosophes, de consultants, de dirigeants de collectivités et d'entreprises, il abordera les questions des qualités managériales des cadres, et des défis que la remise en cause des modèles (de gouvernance, de gestion, d'organisation) et des valeurs leur impose.
L'objectif est de faire le point sur la question centrale du bien-être au travail et d'en dégager des axes concrets de progrès managériaux.
Contact : bruno.morien@cnfpt.fr

Le CNFPT est partenaire de cette manifestation. Il se mobilise pour l'ensemble des agents de la filière technique territoriale par différentes actions :
- le président du CNFPT participe à la table ronde du 2 juin après-midi sur les évolutions des métiers et des compétences de l'ingénieur territorial
- l'établissement est partie prenante dans l'organisation du colloque - aux côtés de l'AMF et de l'ATTF - intitulé « La valorisation des déchets » qui se tiendra le 2 juin au matin
- durant tout le Salon, les conseillers formation de la filière technique au CNFPT accueillent les visiteurs sur le stand du CNFPT (stand B16, Hall 1).

La délégation régionale du CNFPT Corse, l'Université de Corse et l'Institut régional d'administration de Bastia organisent ce colloque sur la prévention des risques naturels en Corse. Cette région est particulièrement exposée aux risques naturels. Les collectivités locales et leurs agents ont un rôle important à jouer dans les domaines de la prévision, de la prévention, du traitement de l'alerte et de la mise en place des moyens de secours et de retour à la normale.
Cette problématique fera l'objet d'échanges avec les participants. Le colloque est ouvert aux élus, aux agents territoriaux, des services de l'Etat, des offices et des agents ainsi qu'au personnel des chambres consulaires et aux universitaires.